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d’une manipulation ou d’une maintenance inadéquate ou
inadaptée ; en cas de non-application des instructions
relatives aux produits ; de modification ou de dommage
causé au produit par accident, négligence ou mauvaise
utilisation.
13.2. CLAUSE LIMITATIVE DE
RESPONSABILITÉ
SAUF SI LA LOI L’INTERDIT, 3M NE SERA EN AUCUN
CAS TENU RESPONSABLE POUR LES PERTES OU
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU
CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS LES PERTES DE
PROFITS) DU FAIT DU PRODUIT, QUEL QUE SOIT
L’ARGUMENT JURIDIQUE AVANCÉ. LES RECOURS
LÉGAUX DÉFINIS PAR LE PRÉSENT DOCUMENT
SONT EXCLUSIFS.
13.3. AUCUNE MODIFICATION AUTORISÉE
Les modifications apportées à cet appareil ne doivent pas
être faites sans le consentement écrit de 3M Company.
Les modifications non autorisées peuvent annuler
l’autorisation accordée en vertu des règlements sur la
communication permettant le fonctionnement de ce
dispositif.
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