any
technical
support
and
any
necessary
service
if
the
problem
can
be
solved
without
the
replacement
or
the
repairing
of
the
product.
In
case
the
product
is
recognized
as
faulty
for
the
manufacture
faults,
hydraulic
tight,
and
metal
corrosion,
it
shall
be
applied
the
“Returns
Procedure”:
the
Purchaser
has
to
fill
the
underneath
form
“Warranty
Certificate”
in
the
appropriate
space
“Notification
of
faults”
for
the
indication
of
the
fault
notified
on
the
product;
each
product
is
supplied
of
the
“Warranty
Certificate”
that
contains
technical
details,
the
serial
number
plate
–
also
present
behind
the
product
and
outside
the
packaging
–
which
certificates
the
serial
number
,
the
model
and
the
production
date,
the
test
report
bill
and
the
quality
inspection
made
by
an
appointed
technical
person
prior
to
the
packaging.
The
Return
has
to
be
sent
back
to
the
Seller
with
the
“Warranty
Certificate”
and
with
the
original
packaging,
or
with
an
appropriate
and
safe
one
in
order
to
avoid
further
damages
to
the
products.
Nevertheless,
non
‐
original
packaging
will
be
replaced
with
the
original
packaging
and
credited
to
the
Purchaser.
We
recommend
to
keep
the
original
packaging
till
the
verification
of
the
product
conditions.
The
Seller
shall
promptly
notify
via
e
‐
mail,
telefax
or
telephone
call
to
the
Purchaser
the
correspondence
between
the
faults
notified
by
the
Purchaser
and
those
checked
by
the
Seller
at
the
receipt
of
goods,
and
if
delivered
by
means
of
vector
within
24
hours
from
the
agreed
delivery
date:
any
damage
found
on
the
product
that
does
not
correspond
to
the
Purchaser’s
“Notification
of
faults”,
shall
be
credited
to
the
Purchaser
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – EMMESTEEL s.r.l.
Art. 1
Prémisse
Sauf
dérogation
résultant
d’un
accord
écrit
spécifique
entre
les
parties,
tous
achats
et
ventes
des
produits
Emmesteel
s.r.l.
(le
Vendeur)
sont
réglés
par
les
suivantes
Conditions
Générales
de
Vente
que
représentent
la
relation
contractuelle
entre
le
Vendeur
et
l’Acheteur
(les
parties).
Toutes
les
clauses
placées
unilatéralement
par
l’Acheteur,
dans
sa
documentation
et
sa
correspondance,
qui
sont
contraires
ou
ajoutées
aux
suivantes
Conditions
Générales
de
Vente
ou
aux
Particulières
Conditions,
approuvées
par
le
Vendeur
avec
confirmation
écrite,
n’ont
aucun
effet.
Touts
engagements
écrits
ou
verbales,
rédigés
par
des
agents,
des
distributeurs
ou
par
des
collaborateurs,
en
dehors
du
Vendeur,
ne
sont
pas
contraignants,
sauf
approbation
directe
du
Vendeur.
Art. 2
Commandes
Le
fait
de
passer
une
commande
comporte
l’acceptation
des
présentes
Conditions
Générales
de
Vente.
Les
commandes
peuvent
être
passées
à
l’Acheteur
au
moyen
de
téléphone,
e
‐
mail,
fax
ou
à
travers
le
site
web
;
successivement
le
Vendeur
enverra
le
module
de
confirmation
d’ordre
qui
devra
être
vérifié
et
confirmé
avec
signature
par
l’Acheteur.
Si
dans
les
trois
jours
suivants
ils
n’y
ont
pas
des
autres
communications,
la
confirmation
de
la
commande
sera
contraignante
pour
commencer
la
production.
Demandes
des
devis
envoyées
au
moyen
du
site
web,
e
‐
mail,
ou
téléphone
ne
représentent
pas,
en
aucun
cas,
«
une
commande
exécutive
de
vente
».
Les
changements
et
les
annulations
des
commandes
sont
soumis
à
l’approbation
écrite
du
Vendeur,
selon
l’état
de
la
production
des
produits.
Les
coûts
engagés
pour
l’exécution
des
toutes
modifications
ou
annulations
des
commandes,
seront
facturés
à
l’Acheteur.
Les
commandes
avec
les
délais
de
livraison
déterminée
peuvent
être
changées
ou
annulées
seulement
avant
le
délai
de
livraison
et
aux
termes
indiqués
ci
‐
dessous.
Art. 3
Délai de livraison
Si
le
délai
de
livraison
n’est
pas
respecté
pour
des
raisons
hors
du
contrôle
du
Vendeur
ou
pour
des
changements
demandés
plus
tard
par
l’Acheteur,
il
n’aura
aucun
droit
à
une
indemnité
ou
à
une
annulation
de
la
commande.
Le
Vendeur
communiquera
immédiatement
le
changement
de
la
date
de
livraison
à
l’Acheteur.
Le
Vendeur
s’occupe
de
livrer
les
produits
par
courrier
et/ou
par
un
expéditionnaire
de
confiance,
ou
personnellement
avec
propres
employés,
sauf
différents
accords
pris
avec
le
Client.
Conditions
et
délais
de
livraison,
différents
de
ceux
prévus
dans
le
«
Conditions
Générales
de
Vente
»,
doivent
être
convenus
entre
le
Client
et
le
Vendeur
et
acceptés
par
cette
dernière
par
confirmation
de
commande.
Art. 4
Transport et transfert des risques
Chaque
vente
est
effectuée
EX
‐
WORKS
Emmesteel
s.r.l.
(Incoterms
2000)
départ
usine
du
Vendeur
:
au
moment
de
la
livraison
de
la
marchandise,
à
l’Acheteur
directement
ou
par
le
transporteur,
le
transfert
du
risque
du
Vendeur
à
l’Acheteur
est
considéré
effectif,
et
on
doit
aussi
considérer
la
vente
au
net
des
coûts
de
transport,
d’assurance,
d’emballage
et
autres
frais.
En
autre
le
Vendeur
n’aura
aucune
responsabilité
des
dommages
en
cours
de
transport
ou
au
moment
de
la
décharge
à
destination
et
des
toutes
les
phases
ultérieurs
du
départ
du
siège
du
Vendeur.
Le
Vendeur
ne
support
pas
les
risques
liés
au
transport,
donc
le
transport
de
la
marchandise
s’effectue
au
risque
exclusivement
de
l’Acheteur,
aussi
quand
le
transporteur
a
été
choisi
par
le
Vendeur
pour
le
compte
de
l’Acheteur.
Tous
les
coûts
et
les
risques
de
transport,
comprise
l’éventuelle
permanence
de
la
marchandise
auprès
du
transporteur,
sont
à
la
charge
de
l’Acheteur
quand
:
l’Acheteur
se
refuse
de
recevoir
la
marchandise
;
l’Acheteur
est
introuvable
en
heures
de
bureau
pendant
les
jours
de
travail.
L’intégrité
du
produit
vendu
est
garantie
par
un
emballage
spécifique,
constitué
par
un
emballage
résistant
pour
la
sécurité
extérieure,
et
par
des
supports
moulants
en
polystyrolène
rigide
pour
éviter
le
déplacement
du
produit
dans
l’
emballage
pendant
le
transport.
Art. 5
Prix et paiements
La
liste
des
prix
est
indicative
et
elle
peut
être
modifiée
;
le
Vendeur
se
réserve
de
modifier
les
prix
et
de
communiquer
rapidement
les
changements
aux
clients.
Tous
les
prix
s’entendent
hors
TVA,
qui
sera
appliquée
au
taux
en
vigueur
à
la
date
de
facturation.
Les
paiements
doivent
être
effectués
selon
les
modalités
et
les
termes
spécifiés
en
facture.
La
date
de
la
facture
ne
peut
pas
être
précédente
à
la
date
d’expédition
de
la
marchandise.
Le
Vendeur
a
le
droit
de
suspendre
ou
de
modifier
les
modalités
de
paiement
si,
à
sa
seule
discrétion,
les
conditions
de
solvabilité
de
l’Acheteur
manquent
ou
ils
diminuent.
Si,
avec
des
accords
de
paiement
anticipé,
l’Acheteur
n’eût
pas
encore
payé,
le
Vendeur
aura
le
droit
d’effectuer
la
livraison
de
la
marchandise
au
paiement
de
la
facture
non
‐
payée,
sans
que
cela
implique
aucune
indemnité
ou
dédommagement.
La
marchandise
livrée
reste
de
propriété
u
Vendeur
jusqu’au
le
paiement
a
été
reçu.
En
cas
contraire
le
Vendeur
a
le
droit
de
retirer
la
marchandise
non
‐
payée.
En
cas
de
crédit
:
tous
les
cas
où
le
Client
dépasse
le
crédit
commercial
accordé
par
écrit
par
le
Vendeur,
cette
dernière
se
réserve
le
droit
exclusif
de
suspendre
l’exécution
de
toutes
les
commandes
au
‐
delà
de
la
valeur
du
crédit
accordé.
Art. 6
Garantie sur les produits
Toutes
les
typologies
des
radiateurs
sont
garanties
par
le
Vendeur
contre
les
défauts
de
fabrication
pour
la
tenue
hydraulique
et
pour
la
corrosion
pendant
une
durée
de
5
années
et
elle
garantit
aussi
2
années
sur
les
défauts
des
appareils
électriques
appliques
aux
radiateurs.
La
garantie
entre
en
vigueur
à
compter
de
la
date
d’immatriculation,
indiquée
sur
la
plaque
signalétique
appliquée
au
produit
comme
à
l’extérieur
de
l’emballage.
Le
Vendeur
remplace
gratuitement
les
produits
rendus
pendant
cette
période
de
garantie
et
qui
ont
défauts
de
fabrication,
défauts
de
matière
ou
de
tenue
hydraulique.
Les
produits
sont
exclus
de
la
garantie
en
tous
ces
cas
:
-
défauts
résultants
de
mouvais
modalité
de
transport
;
-
mouvais
modalité
de
conservation
;
-
défauts
résultants
du
non
respect
des
manuels
techniques
et
des
instructions
pour
l’utilisation
que
se
trouvent
avec
les
produits,
et
du
non
respect
des
règles
;
-
montage
et
utilisation
inadaptés
;
-
si
le
raccordement
électrique
n’est
pas
effectué
comme
on
peut
voir
dans
le
diagramme
in
ce
manuel
(STEP
11,12)
:
chaque
autre
ordre
de
raccordement
électrique
causera
shocks
électrique,
brûlure
et
rupture
du
sèche
serviette
;
-
les
sèche
serviettes
ne
sont
pas
raccordés
à
l’eau
chaud
;
11
Summary of Contents for RL 545008-S2121P
Page 1: ......
