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licence même si le cédant a été prévenu de cette éventualité. Étant donné que certaines juridictions ne reconnaissent pas l’exclusion ou la limitation de respon-
sabilité quant aux dommages indirects ou accidentels, il est donc possible que les limitations stipulées ci-dessus ne vous soient pas applicables.
Veuillez consulter votre contrat de vente pour obtenir la convention complète des droits de garantie, des solutions et de la limitation de responsabilité. De
plus, la garantie ne couvre pas :
1. les dommages ou problèmes causés par une utilisation incorrecte ou abusive, un accident, une altération ou un branchement électrique d’intensité ou de
voltage tension inappropriée.
2. les produits modifiés, ni ceux dont le scellé de garantie ou le numéro de série ont été endommagés.
3. les produits dépourvus de garantie ou de numéro de série.
4. les batteries ou autres consommables livrés avec ou compris dans l’équipement.
L’utilisateur final s’engage à utiliser ce produit conformément à sa destination initiale, sans y apporter une quelconque modification technique susceptible
de porter atteinte aux droits des tiers. Les modifications apportées aux circuits électroniques, au logiciel ou au boîtier de ce produit doivent être expres
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sément approuvées par ARCHOS, sous peine d’annulation de toutes les clauses de garantie. Dans le cadre de la garantie contractuelle de ses produits,
ARCHOS s’engage à assurer la disponibilité des pièces et composants essentiels à l’utilisation et au fonctionnement des produits pendant une période de
deux ans à compter de leur première mise sur le marché au profit des consommateurs.
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Annulation de garantie : jusqu’aux limites autorisées par la législation applicable, les démarches et garanties de non-violation des droits d’auteur ou autres
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