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2012-11-06
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Robert Bosch GmbH
Remarques importantes | ACS 651/751 | 133
fr
2.
Remarques importantes
Avant la mise en service, le raccordement
et l’utilisation de produits Bosch, il est
impératif de lire attentivement les modes
d’emploi/manuels d’utilisation et en
particulier les consignes de sécurité. Ceci est néces-
saire pour prévenir d’emblée les incertitudes concer-
nant les produits Bosch et les risques qui en découlent,
dans l’intérêt de votre propre sécurité et pour éviter
d’endommager l’appareil. Quiconque remet un produit
Bosch à une autre personne est tenu de transmettre
également à cette personne, en plus des manuels
d’utilisation, les consignes de sécurité et les informa-
tions relatives à la bonne utilisation.
2.1
Groupe d’utilisateurs
Le produit doit être utilisé uniquement par un person-
nel formé et qualifié. Les personnes en cours de forma-
tion ou d’apprentissage ou les personnes en situation
de formation générale ne peuvent utiliser le produit que
sous la surveillance de personnes expérimentées.
Tous les travaux menés sur des équipements pressuri-
sés peuvent être exécutés par des personnes jouissant
d’une expérience et qualification suffisantes dans le
domaine de la réfrigération, des systèmes de refroidis-
sement et des réfrigérants. Elles doivent également être
conscientes des risques liés à l’utilisation des compo-
sants pressurisés.
2.2
Acceptation
Par l’utilisation du produit, vous déclarez accepter les
dispositions suivantes:
Droit d’auteur
Les logiciels et les données sont la propriété de
Robert Bosch GmbH ou de ses fournisseurs et sont
protégés contre la copie par les droits de propriété in-
tellectuelle, les accords internationaux et autres dispo-
sitions légales nationales. Toute copie ou transmission
de données ou de logiciels, en totalité ou en partie,
sont interdites et répréhensibles. Robert Bosch GmbH
se réserve le droit de poursuivre les contrevenants et
de réclamer réparation des préjudices.
Responsabilité
Toutes les données de ce programme se basent dans
la mesure du possible sur les indications du fabricant
ou de l’importateur. Robert Bosch GmbH ne garantit
ni l’exactitude, ni le caractère complet des logiciels et
des données. Tous droits sont exclus en cas de dom-
mages consécutifs à des erreurs du logiciel ou des
données. La responsabilité de Robert Bosch GmbH
est dans tous les cas limitée au montant que le client
a effectivement payé pour ce produit. Cette exclusion
de responsabilité ne concerne pas les dommages dus
à une intention délictueuse ou une négligence grave de
Robert Bosch GmbH.
Garantie
L’utilisation d’un matériel ou d’un logiciel non autorisé ent-
raîne une modification de nos produits et donc l’exclusion
de toute responsabilité ou garantie, même si le matériel
ou le logiciel a entre-temps été retiré ou effacé.
Aucune modification ne doit être apportée à nos produits.
Nos produits doivent être utilisés uniquement avec les
accessoires d’origine et les pièces de rechange d’origine.
Toute garantie est annulée dans le cas contraire.
Le présent produit ne doit être utilisé qu‘avec le
système d‘exploitation agréé par Bosch. L‘utilisation
du produit avec un système d‘exploitation non agréé
annule notre obligation de garantie accordée dans le
cadre de nos conditions de livraison. Nous déclinons
par ailleurs toute responsabilité pour les dommages
directs et indirects dus à l’utilisation d’un système
d’exploitation non agréé.
2.3
Obligations du chef d’entreprise
Le chef d’entreprise est tenu de prendre toutes les
mesures nécessaires à la prévention des accidents,
des maladies professionnelles, des dangers pour la
santé liés au travail de même que toutes les mesures
d’aménagement du travail en respect de la personne
humaine.
Consignes pour les installations électriques (BGV A3)
Le règlement préventif contre les accidents de la
caisse de prévoyance « Installations électriques suivant
BGV A3 » (anciennement VBG 4) s’applique en Alle-
magne à l’électrotechnique. Dans tous les autres pays,
observer les dispositions ou lois ou ordonnances en
vigueur.
