Bosch D-tect200C, Operating/Safety Instructions Manual

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« Exposition aux signaux de fréquences radioélectriques (RF) :
« L’appareil sans fil est un émetteur-récepteur radiophonique.
Il est conçu et fabriqué pour ne pas dépasser les limites
d’émission pour l’exposition aux fréquences radioélectriques
(RF) déterminées par le Ministère de la Santé canadien dans le
Code de sécurité 6. Ces limites entrent dans le cadre de
directives détaillées et établissent les niveaux d’énergie RF
autorisés pour la population générale.
Ces directives sont basées sur les normes de sécurité
précédemment élaborées par des organismes de
normalisation internationaux. Ces normes comprennent une
marge de sécurité importante visant à assurer la sécurité de
tous les individus, quels que soient leur âge et leur état de
santé.

Section 15.525 Obligation de coordination

(a) Les systèmes d’imagerie UWB nécessitent une coordination
en passant par la FCC avant que les équipements puissent être
utilisés. L’opérateur devra respecter les restrictions aux emplois
des équipements qui résultent de cette coordination. 
(b) Les utilisateurs des appareils d’imagerie UWB devront
communiquer des zones d’utilisation au Bureau de l’ingénierie
et de la technologie de la FCC, qui coordonnera cette
information avec le Gouvernement fédéral par le biais de la
National Telecommunications and Information Administration.
Les renseignements communiqués par l’opérateur UWB
incluront le nom, l’adresse et les autres coordonnées
pertinentes qui sont nécessaires pour contacter l’utilisateur, la
ou les zone(s) géographique(s) d’utilisation et le numéro
d’identification de la FCC ainsi que toute autre nomenclature
de l’appareil UWB. Si le dispositif d’imagerie doit être utilisé
dans le cadre d’applications mobiles, la ou les zone(s)
géographique(s) d’utilisation peut ou peuvent être l’État/les
États ou le(s) comté(s) dans lequel ou lesquels les équipements
seront utilisés. L’opérateur d’un système d’imagerie utilisé dans
le cadre d’une application fixe devra indiquer un emplacement
géographique précis où les équipements seront utilisés. Ces
renseignements devront être communiqués à l’adresse
suivante :

Federal Communications Commission
Frequency Coordination Branch, OET,
ATTN: UWB Coordination
Washington, DC 20554 

(c) Les fabricants, ou leurs agents commerciaux agréés,
doivent informer les acheteurs et les utilisateurs de leurs

systèmes de l’obligation d’effectuer une coordination détaillée
de leurs zones d’utilisation avec la FCC avant que les
équipements ne soient mis en marche. 
(d) Les utilisateurs de systèmes UWB coordonnés et autorisés
peuvent les transférer à d’autres utilisateurs éligibles et à des
endroits différents moyennant coordination de la cession ou
du changement de lieu d’utilisation avec la FCC et coordination
avec les exploitations autorisées existantes. 
(e) Le rapport de coordination FCC/NTIA devra identifier les
zones géographiques à l’intérieur desquelles l’utilisation d’un
système d’imagerie nécessite une coordination additionnelle
ou à l’intérieur duquel l’exploitation d’un système d’imagerie
est interdite. Si une coordination additionnelle est requise
pour une utilisation à l’intérieur de zones géographiques
spécifiques, un contact pour la coordination locale sera
communiqué. Sauf en cas d’utilisation à l’intérieur de ces
zones ainsi désignées, après que les informations demandées
auront été soumises à la FCC, aucune autre coordination avec
la FCC n’est nécessaire tant que les zones d’utilisation
indiquées ne changeront pas. Si la zone d’utilisation change,
des informations mises à jour devront être soumises à la FCC
en suivant la procédure décrite au paragraphe (b) de la
présente section. 
(f) La coordination des opérations UWB de routine ne devra
pas prendre plus de 15 jours ouvrés à compter de la réception
de la demande de coordination par NTIA. Des opérations
temporaires particulières pourront être traitées de façon
accélérée lorsque les circonstances le justifient. L’utilisation
de systèmes UWB dans des situations d’urgence dans
lesquelles la vie de certaines personnes peut être menacée ou
si des dommages aux biens sont possibles peut avoir lieu sans
coordination préalable à condition qu’une procédure de
notification similaire à celle qui est indiquée à la Section
2.405(a) à (e) du présent chapitre soit suivie par l’utilisateur
d’équipements UWB. 
À l’intention des clients canadiens exclusivement :
Ce dispositif mural radar d’imagerie devra être utilisé lorsque
le radar est pointé vers le mur et est soit en contact avec la
surface du mur, soit à moins de 20 cm de la surface du mur. 
Ce dispositif mural radar d’imagerie ne devra être utilisé que
par les forces de l’ordre, les instituts de recherche
scientifique, les compagnies minières, les entreprises de
construction, les organisations de sauvetage d’urgence et les
pompiers.

Ce dispositif contient un ou plusieurs émetteur(s)/récepteur(s)
exonéré(s) de l’obligation de paiement de licence en conformité
avec le(s) RSS d’Innovation, Sciences et Développement
économique Canada sur l’exonération d’une telle obligation de
paiement. Son utilisation est autorisée moyennant le respect
des deux conditions suivantes :

(1) Cet équipement ne doit pas causer d’interférences.
(2) Cet équipement doit accepter toute interférence reçue, y
compris les interférences qui risquent de causer un
fonctionnement indésirable de l’équipement.
Ce dispositif d’imagerie radar encastré doit être utilisé là où le

ISED Canada

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