Campagnola Srl
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4.9
ELIMINATION DES MATERIAUX USES
La machine, après l’installation et au cours de son fonctionnement normal, ne comporte pas de contamination de
l’environnement, mais pendant toute la période d’utilisation, certains types de matériaux de déchets ou épuisés,
tels que les filtres, huile, etc. sont tout de même produits.
Pour éliminer ces matériaux, chaque pays possède des normes spécifiques pour la protection de l’environnement.
Il est du devoir du client de connaître les lois en vigueur dans leur pays et de travailler afin de pouvoir se conformer
à ces lois en conformité avec les instructions figurant sur les fiches techniques des produits utilisés qu’il est
possible de demander au fabricant.
!
ATTENTION
Nous rappelons le respect des lois en vigueur en matière d’élimination des huiles minérales.
!
ATTENTION
Vous pouvez trouver de plus amples informations concernant les modalités d’élimination des huiles
et des autres substances dans les fiches de sécurité des substances mêmes (chap.9) ou dans le
manuel du moteur.
L’élimination des déchets toxiques lors de la collecte, du transport, du traitement (opération de transformation
nécessaire à la récupération), ainsi que le stockage et la décharge sur le terrain constituent des activités d’intérêt
public soumises au respect des principes généraux suivants:
a)
tout dommage ou danger pour la santé, l’intégrité et la sécurité de la collectivité et des individus doit
être évité.
b)
le respect des exigences hygiéniques et sanitaires doit être garanti et tout risque de pollution de l’air,
de l’eau, du sol et su sous-sol doit être évité.
Les systèmes de récupération et de recyclage des matériaux et de l’énergie doivent être promus, avec le respect
des critères économiques et efficaces.
4.10
INDICATIONS POUR LES DECHETS SPECIAUX
Les résidus spéciaux sont des déchets provenant des procédés industriels et les matériaux issus de la démolition
d’appareils et d’engins détériorés et obsolètes.
Les producteurs des déchets, que ce soit directement ou par l’intermédiaire des entreprises ou des organismes
habilités ou en les remettant à des sujets qui gèrent le service public et avec lesquels ils ont stipulé une convention
spécifique, sont tenus de s’occuper de l’élimination des déchets spéciaux, même toxiques et dangereux.
Chaque commune est tenue de fournir à la Région toutes les informations disponibles sur l’élimination des
déchets sur son territoire.
!
ATTENTION
Le traitement abusif du produit de la part de l’utilisateur conduit à l’application des sanctions
administratives prévues par la loi.
!
ATTENTION
Si l’appareil ne possède pas le symbole de la poubelle barrée, cela signifie que l’élimination du produit
même n’est pas à la charge du producteur. Dans ce cas, il faut appliquer les normes en vigueur sur
l’élimination des déchets.
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