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M A N U E L D ’ U T I L I S A T I O N D U B A T E A U P O N T O N P O N D E R A Y
C E R T I F I C A T D ’ O R I G I N E E T N U M É R O S
D ’ I D E N T I F I C A T I O N D E C O Q U E
CERTIFICAT D’ORIGINE
Ce bateau ponton est fourni avec un formulaire de certificat d’origine. Si votre
province requiert que vous immatriculiez votre bateau ponton, vous devrez inscrire le
numéro d'identification de coque sur le formulaire. Vérifiez la réglementation de votre
province sur la conduite des bateaux pour savoir si votre bateau ponton doit être
immatriculé.
LOCALISER LE N.I.C. (NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE COQUE)
Un N.I.C. ou « numéro d'identification de coque » est obligatoire pour tout bateau
ponton. Chaque bateau ponton sera assigné un numéro unique à cette embarcation.
Le numéro assigné figurera à deux endroits sur le bateau ponton (sur l’enveloppe à
l’arrière ainsi qu'à l’intérieur de la poche gauche).
XXQ00001L708
Exemple d’un numéro N.I.C.
Un numéro N.I.C. se
trouve à l’arrière,
sur le ponton droit.
Un numéro N.I.C. se
trouve à l’intérieur
de la poche gauche.
