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Tenus ResPonsaBLes De coÛTs,
De PeRTes ou De DoMMaGes
DIRecTs QuI DÉPassenT Le PRIX
D’acHaT Du PRoDuIT. ceRTaInes
JuRIDIcTIons ne PeRMeTTenT
Pas Que Des eXcLusIons ou
LIMITaTIons auX DoMMaGes
InDIRecTs ou accessoIRes soIenT
aPPLIQuÉes. IL se PouRRaIT
Donc Que Les eXcLusIons
eT LIMITaTIons cI-Dessus ne
s’aPPLIQuenT Pas À L’acHeTeuR.
Comment les lois provinciales et d’État
s’appliquent
cette garantie limitée vous confère des
droits juridiques précis, et il se peut que
vous ayez d’autres droits qui varient d’une
juridiction à l’autre. Les dispositions de
la convention des nations unies sur les
contrats de vente de biens ne s’applique
pas à cette garantie limitée ou à la vente
de produits couverts par cette garantie
limitée.
Garantie
