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Garantie limitée et limitation de responsabilité du fabricant :
Le fabricant garantit qu’à la date d’achat ce produit sera conforme aux caractéristiques techniques définies par ses soins
(disponibles sur demande) et qu’il est exempt de vices de fabrication et de main-d’œuvre. La présente garantie limitée est
valable douze (12) mois à compter de la date d’achat. D’autres garanties peuvent s’appliquer. Pour plus d’informations,
contactez le fabricant. Le fabricant réparera ou remplacera, à son entière discrétion, tout produit qu’il jugera défectueux,
sous réserve de la présente garantie limitée.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EST NULLE ET NON AVENUE EN CAS D’ENDOMMAGEMENT DE PIÈCES OU
DE PRODUITS RÉSULTANT D’UNE ALTÉRATION, D’UN ACCIDENT, D’UN ABUS, D’UNE MAUVAISE UTILISATION,
D’UNE NÉGLIGENCE, DE MODIFICATIONS NON AUTORISÉES, D’UN INCENDIE OU D’UN AUTRE DANGER;
D’UNE MAUVAISE INSTALLATION OU D’UN FONCTIONNEMENT INCORRECT; OU ENCORE D’UN ENTRETIEN
NON CONFORME AUX PROCÉDURES D’ENTRETIEN DÉFINIES DANS LES INSTRUCTIONS D’INSTALLATION ET
D’UTILISATION DU FABRICANT.
LES DÉCLARATIONS OU OBSERVATIONS ORALES AU SUJET DU PRODUIT QUI POURRAIENT AVOIR ÉTÉ FAITES
PAR DES VENDEURS, DES REVENDEURS, DES AGENTS OU D’AUTRES REPRÉSENTANTS DU FABRICANT NE
CONSTITUENT PAS DES GARANTIES. LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE NE PEUT ÊTRE MODIFIÉE ET SON
CHAMP D’APPLICATION NE PEUT ÊTRE ÉLARGI EXCEPTÉ EN VERTU D’UN ACCORD ÉCRIT SIGNÉ PAR UN
REPRÉSENTANT AUTORISÉ DU FABRICANT QUI FAIT EXPRESSÉMENT RÉFÉRENCE À LA PRÉSENTE GARANTIE.
Exclusion d’autres garanties : LE FABRICANT N’ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE.
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER SONT
EXCLUES ET NE S’APPLIQUERONT PAS AU PRODUIT. LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE L’ACHETEUR
CONTRE LE FABRICANT CONCERNANT LE PRODUIT ET SON UTILISATION, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT
DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉ (RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE), SERA LE
REMPLACEMENT OU LA RÉPARATION DU PRODUIT COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.
Limitation de responsabilité : EN CAS DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES DÉCOULANT DE LA
PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS DU FABRICANT, LA
RESPONSABILITÉ DU FABRICANT SE LIMITERA AU MONTANT PAYÉ POUR LE PRODUIT LORS DE L’ACHAT INITIAL.
LE FABRICANT NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DU MANQUE À GAGNER, DU COÛT DE L’ÉQUIPEMENT
DE SUBSTITUTION OU DE LA MAIN-D’ŒUVRE, DES DOMMAGES MATÉRIELS OU D’AUTRES DOMMAGES
PARTICULIERS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES FONDÉS SUR UNE RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT,
MAUVAISE INSTALLATION, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, MÊME SI LE FABRICANT OU L’UN
DE SES REPRÉSENTANTS A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LE FABRICANT NE
S’ACQUITTERA D’AUCUNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ QUANT AU PRODUIT OU SA VENTE,
SON FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET N’ADMET NI N’AUTORISE L’HYPOTHÈSE DE TOUTE AUTRE
OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC CE PRODUIT.
La présente garantie limitée vous accorde des droits juridiques spécifiques. Vous pouvez également jouir d’autres droits,
lesquels peuvent varier d’un état à l’autre. Certains États n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de dommages
indirects ou accessoires.
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