160 - Renseignements sur la réglementation
Avis aux utilisateurs du réseau téléphonique américain.
Cette installation est conforme à la partie 68 de la réglementation de la FCC, ainsi qu’aux normes
techniques relatives au raccordement des réseaux téléphoniques publiées par l’ACTA (Administrative
Council for Terminal Attachments). Sous l’appareil se trouve une étiquette indiquant, entre autres, le
numéro d’immatriculation FCC et le numéro d’équivalence sonnerie (NES) de cet appareil ou un
identifiant du produit au format US:AAAEQ##TXXXX. Si nécessaire, ces informations ou ce numéro
doivent être communiqués à votre entreprise de téléphone.
Cet équipement est conçu pour être connecté à un réseau local ou à un réseau téléphonique public avec
une prise téléphone modulaire standard de type USOC RJ11C. Les connecteur mâle et prise femelle
utilisés pour relier ce matériel au câblage local et au réseau téléphonique doivent respecter les normes
stipulées dans la partie 68 des règles de la FCC et aux normes de l’ACTA. Un cordon et une fiche
modulaire conformes sont fournis avec cet appareil. Il est conçu pour être relié à une prise modulaire
compatible, également conforme.
Le numéro d’équivalence sonnerie (NES) de cet appareil est 0.1B comme l’indique l’étiquette. Le
numéro NES sert à déterminer le nombre d’appareils pouvant être connectés à une ligne téléphonique.
S’il y a trop de NES sur une ligne téléphonique, il se peut que les appareils ne sonnent pas lorsqu’un
correspondant vous appelle. Dans la plupart des régions, le total des NES ne doit pas dépasser cinq
(5.0). Mettez-vous en rapport avec votre entreprise de téléphone locale afin de déterminer le nombre
maximum d’appareils pouvant être raccordés sur une ligne.
Si cet équipement perturbe le réseau téléphonique, l’entreprise de téléphone pourra vous avertir à
l’avance de la nécessité d’une interruption temporaire de service. Mais si l’entreprise ne peut pas
avertir à l’avance, elle informera l’usager le plus tôt possible. Vous serez également informé de votre
droit de déposer une réclamation auprès de la FCC si vous le jugez nécessaire.
La compagnie de téléphone peut apporter des modifications à ses installations, à son équipement
et à ses opérations ou procédures qui pourraient avoir une incidence sur le fonctionnement de cet
équipement. Si c’est le cas, l’entreprise de téléphone vous en avertira à l’avance afin que vous puissiez
apporter les modifications nécessaires permettant de conserver une liaison téléphonique
ininterrompue.