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Avis d’application de la réglementation
de la connexion des électroménagers (suite)
Dans cette situation, le produit doit posséder une étiquette visible
contenant les renseignements suivants :
“Contient un émetteur FCC ID: A5UXPWG3”
“Contient un émetteur IC: 10248A-XPWG3”
ou
“Contient FCC ID: A5UXPWG3”
“Contient IC: 10248A-XPWG3”
Le FEO du module XPWG3 ne doit utiliser que les antennes
approuvées et certifiées pour ce module. Le FEO intégrateur ne
doit pas fournir les renseignements à l’utilisateur final concernant
l’installation et le démontage de ce module RF ou les modifications
de paramètres RF dans le guide d’utilisation du produit final.
Le guide d’utilisation du produit doit comprendre les
renseignements suivants :
“Pour satisfaire aux exigences de la FCC et d’Industrie Canada
sur les l’exposition aux radiations de radiodiffusion, les antennes
utilisées avec cet émetteur doivent être installées de telle sorte
qu’il y ait une distance de 20 cm ou plus séparant la source de
radiation (antenne) et toute personne en tout temps et ne doit
pas être co-utilisée ou fonctionner en même temps qu’une autre
antenne ou qu’un émetteur.”
Utilisation de la licence de source ouverte
Les déclarations suivantes concernent les parties de ce logiciel
selon FreeRTOS v7.0.2,
http://www.freertos.org
. L’utilisation
de ce logiciel est assujettie aux conditions de la licence publique
générale GNU v. 2, disponible au :
http://
www.gnu.org/licenses/gpl-2.0.html
. Une copie du code
source peut être obtenue en effectuant une demande pour
obtenir le logiciel à
opensource@whirlpool.com
et en indiquant
l’adresse de l'expéditeur.
La déclaration suivante concerne les parties du logiciel protégées
par des droits d’auteur par Eclipse Foundation, Inc. Copyright
(c) 2007, Eclipse Foundation, Inc. et ses concédants. Tous droits
réservés.
La redistribution et l’utilisation en formats source et binaire, avec
ou sans modification, sont permises si les conditions suivantes
sont respectées :
• La redistribution du code source doit être accompagnée de la
mention de protection par droits d’auteur précédente, de cette
liste de conditions et de l’avis de non-responsabilité suivante.
• La redistribution en format binaire doit comporter la mention
de protection par droits d’auteur précédente, cette liste de
conditions et l’avis de non-responsabilité suivante dans sa
documentation ou le matériel fourni pendant la distribution.
• Ni le nom Eclipse Foundation, Inc.ou les noms de ses
collaborateurs peuvent être utilisés pour approuver ou
promouvoir les produits dérivés du logiciel sans une
autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU DROIT
D’AUTEUR ET SES COLLABORATEURS « EN L’ÉTAT » SANS
QU’AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, IMPLICITE
OU EXPLICITE, N’Y SOIT RATTACHÉE Y COMPRIS, SANS
S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS, LE TITULAIRE DES DROITS
D’AUTEUR OU LES COLLABORATEURS NE PEUVENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UN QUELCONQUE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER,
EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE
SUBSTITUTION; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU
DE BÉNÉFICES; OU LES PERTES D’EXPLOITATION) QUELLES
QU’EN SOIENT LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE
DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, SANS FAUTE OU
FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE
OU POUR UNE AUTRE CAUSE) RÉSULTANT D’UNE MANIÈRE
OU D’UNE AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME
SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.
Des parties de ce logiciel sont protégées par des droits d’auteur
(c) de Sawtooth Consulting Ltd. 2006-2015 tous droits réservés.
Des parties de ce logiciel sont protégées par des droits d’auteur
(c) Arrayent, Inc. 2015 tous droits réservés.
Les déclarations suivantes concernent les parties de ce logiciel
protégées par droits d’auteur de Swedish Institute of Computer
Science.
Copyright (c) 2001-2004 Swedish Institute of Computer Science.
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation en formats source et binaire, avec
ou sans modification, sont permises si les conditions suivantes
sont respectées :
1. La redistribution du code source doit être accompagnée de la
mention de protection par droits d’auteur précédente, de cette
liste de conditions et de l’avis de non-responsabilité suivante.
2. La redistribution en format binaire doit comporter la mention
de protection par droits d’auteur précédente, cette liste de
conditions et l’avis de non-responsabilité suivante dans sa
documentation ou le matériel fourni pendant la distribution.
3. Le nom de l’auteur ne doit pas être utilisé pour approuver
ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans avoir
précédemment obtenu une autorisation écrite.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR "EN L’ÉTAT" SANS
QU’AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, IMPLICITE
OU EXPLICITE, N’Y SOIT RATTACHÉE Y COMPRIS, SANS
S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS, LE TITULAIRE DES DROITS
D’AUTEUR OU LES COLLABORATEURS NE PEUVENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UN QUELCONQUE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER,
EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE
SUBSTITUTION; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU
DE BÉNÉFICES; OU LES PERTES D’EXPLOITATION) QUELLES
QU’EN SOIENT LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE
DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, SANS FAUTE OU
FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE
OU POUR UNE AUTRE CAUSE) RÉSULTANT D’UNE MANIÈRE
OU D’UNE AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME
SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.
Cette déclaration concerne les parties du logiciel sous droits
d’auteur par Marvell International Ltd Droits d’auteur © Marvell
International Ltd. Tous droits réservés.
EN AUCUN CAS, LE TITULAIRE DES DROITS D’AUTEUR
OU LES COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS
RESPONSABLES D’UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE
OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER,
L’ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE
SUBSTITUTION; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU
DE BÉNÉFICES; OU LES PERTES D’EXPLOITATION) QUELLES
QU’EN SOIENT LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE
DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, SANS FAUTE OU
FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE
OU POUR UNE AUTRE CAUSE) RÉSULTANT D’UNE MANIÈRE
OU D’UNE AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME
SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.