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Glossaire des symboles :
Symbole
Norme de
référence
Titre de la norme
Titre du
symbole
Signification
Sans objet
Sans objet
Indique un
dispositif
médical
Ce produit est un dispositif
médical.
21 CFR
Partie 801.109(b)(1)
Dispositifs portant un
étiquetage de prescription
requise
Sur prescription
uniquement
Indique que le produit ne
peut être vendu que par un
médecin ou sur sa
prescription.
ISO 15223-1
Symbole 5.4.5
(Voir le symbole
général d’interdiction
dans l’Annexe B)
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Ne contient pas
de latex de
caoutchouc
naturel
Indique que le dispositif
médical ne contient pas de
latex de caoutchouc
naturel.
2012/19/UE
Conforme à la directive
relative aux déchets
d’équipements électriques et
électroniques (DEEE)
Instructions
d’élimination en
fin de vie utile
Le pictogramme indique
que les DEEE ne doivent
pas être éliminés avec les
ordures ménagères, mais
qu’ils doivent être jetés
séparément.
ISO 15223-1
Symbole 5.1.1
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Fabricant
Indique le fabricant du
dispositif médical.
ISO 15223-1
Symbole 5.1.2
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Représentant
agréé dans la
Communauté
européenne
Indique le représentant
agréé dans la Communauté
européenne.
ISO 15223-1
Symbole 5.1.3
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Date de
fabrication
Indique la date à laquelle le
dispositif médical a été
fabriqué.
ISO 15223-1
Symbole 5.1.5
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Code de lot
Indique le code de lot du
fabricant, de manière à
pouvoir identifier le lot.
ISO 15223-1
Symbole 5.1.6
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Référence
catalogue
Indique le numéro de
référence catalogue du
fabricant, de manière à
pouvoir identifier le
dispositif médical.
ISO 15223-1
Symbole 5.4.3
Annexe A n° 15
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l’étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Consulter le
mode d’emploi
Indique qu’il est demandé
de consulter un mode
d’emploi électronique
(eIFU).
CEI 60601-1
Tableau D.2 n° 10
Appareils électromédicaux —
Partie 1 : Exigences
générales pour la sécurité de
base et les performances
essentielles
Suivre le mode
d’emploi
Se reporter au manuel
d’instructions/à la brochure.
AVIS « Suivre le mode
d’emploi » apposé sur un
APPAREIL
ÉLECTROMÉDICAL.