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Accord de licence -
57
F
RANÇAIS
A
CCORD
DE
LICENCE
Accord de Licence Packard Bell B.V. (produits sur CD et/ou DVD-
ROM). Veuillez conserver précieusement cet exemplaire original de la
licence, car il fait office de preuve.
IMPORTANT
LISEZ CET ACCORD ATTENTIVEMENT AVANT DE DEBALLER
LE(S) LOGICIEL(S).
Cette licence d’utilisation vous concerne. C’est un accord légal entre
vous (en tant qu’individu ou entreprise) et Packard Bell B.V. Déballer
le(s) logiciel(s) revient à accepter les termes de cet accord. Si vous ne les
acceptez pas, veuillez retourner à votre fournisseur, dans les plus brefs
délais, le(s) logiciel(s) dans son (leur) emballage d’origine scellé,
accompagné(s) de tous les éléments fournis (y compris la
documentation imprimée, les classeurs et tout autre emballage), ainsi
que votre ordinateur dans sa totalité, afin d’être intégralement
remboursé.
L
ICENCE
D
’
UTILISATION
DES
LOGICIEL
P
ACKARD
B
ELL
B.V.
1. License d’utilisation
Cet Accord de Licence Packard Bell B.V. ("Licence") vous autorise à
utiliser une copie de la version spécifiée du CD et/ou DVD-ROM de
Packard Bell B.V. susmentionné ("logiciel", soit un disque CD et/ou
DVD-ROM au moins et parfois, une ou plusieurs disquettes) sur
n’importe quel ordinateur, sous réserve que le logiciel ne soit utilisé que
sur un seul et même ordinateur. Par contre, si vous disposez de Licences
multiples pour un logiciel, vous pouvez utiliser à tout moment autant
de copies du logiciel que vous avez de Licences. Un LOGICIEL est
considéré comme "utilisé" lorsqu’il est chargé dans la mémoire vive (c.-
à-d. la RAM) ou dans la mémoire permanente de l’ordinateur (par
exemple, le disque dur, le CD-ROM ou toute autre unité de stockage).
En revanche, une copie installée sur un serveur réseau dans l’unique
but de distribuer le logiciel sur d’autres ordinateurs, n’est pas considérée
comme "utilisée". Si le nombre d’utilisateurs d'un logiciel s’avère
supérieur au nombre de Licences applicables, vous devez alors disposer
d’un mécanisme ou d’une procédure intelligente, afin que le nombre
d’utilisateurs concomitants du logiciel ne puisse excéder le nombre de
Licences. Une fois le LOGICIEL définitivement installé sur le disque dur
ou dans l’unité de stockage d’un ordinateur (autre qu’un serveur
réseau), toute personne qui utilisera cet ordinateur pendant plus de 80%
de son temps de fonctionnement pourra utiliser le logiciel sur un
portable ou un ordinateur domestique.
2. Copyright
Les LOGICIELS sont la propriété de Packard Bell B.V. ou de ses
fournisseurs et ils sont protégés par les accords internationaux et les lois
sur le copyright en vigueur aux Etats-Unis. Par conséquent, vous devez
traiter les LOGICIELS comme tout autre produit protégé par le
copyright (tel un livre ou une cassette audio). Cependant, vous pouvez
(a) copier la disquette d'un logiciel (si fournie), dans l’unique but de le
sauvegarder ou de l’archiver, ou (b) transférer le logiciel de la disquette
sur un disque dur, pour autant que vous ne gardiez l’original qu’à des
fins de sauvegarde et d’archivage. Vous ne devez en aucun cas copier le
CD et/ou DVD-ROM d'un LOGICIEL ou la documentation imprimée.
3. Autres restrictions
En aucun cas, vous ne pouvez louer les LOGICIELS, mais vous pouvez
transférer définitivement un logiciel et sa documentation imprimée,
sous réserve que vous n’en gardiez aucune copie et que le destinataire
accepte les termes de cet accord. Vous ne devez ni décompiler ou
désassembler les LOGICIELS, ni procéder à leur rétrotechnique. Lors
d’un transfert, vous devez joindre au LOGICIEL sa toute dernière mise
à jour et toutes les versions précédentes.
