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11 DÉmolItIoN et
ÉlImINatIoN
La démolition et l’élimination de l’ap-
pareil relèvent exclusivement de la
charge et responsabilité du propriétaire
qui devra toujours et dans tous les cas
respecter les normes en vigueur dans
le pays d’utilisation relatives à l’élimina-
tion des matériaux et éventuellement à
la déclaration d'élimination, en matière
de sécurité, de respect et de protection
de l’environnement.
L'élimination des matériaux peut également être
confiée à des tiers, à condition de s’adresser à des
entreprises autorisées à récupérer et à éliminer
les matériaux en question.
Toutes les opérations de démontage
en vue de la démolition doivent être
réalisées avec l’appareil arrêté et sans
énergie électrique d’alimentation, le
cas échéant.
L’abandon de l’appareil sur dans des
zones accessibles expose les personnes
et les animaux à un grave danger.
L'élimination du produit de manière différenciée
permet d'éviter les éventuelles conséquences
négatives pour l'environnement et la santé et
permet de récupérer les matériaux dont il est
composé afin d'obtenir une importante écono-
mie d'énergie et de ressources.
Le propriétaire est le seul responsable en cas
d’éventuels dommages à des personnes et des
animaux. Lors de la démolition, le marquage
CE, le mode d’emploi et les autres documents
concernant cet appareil devront être détruits.
11.1 Élimination des composants
électriques (si présents)
• Enlever toute l’installation électrique.
• Séparer les accumulateurs présents dans les
cartes électroniques.
• Mettre au rebut la structure de l’appareil par
l’intermédiaire d’entreprises autorisées.
INFORMATION POUR L’ÉLIMINATION CORRECTE
DES BATTERIES AU SENS DE LA DIRECTIVE EU-
ROPÉENNE 2006/66/EC
Il faut remplacer la batterie lorsque sa charge
électrique est terminée : à la fin de sa vie utile,
cette pile ne doit pas être éliminée avec les dé-
chets urbains. Elle doit être remise auprès des
centres de tri sélectif appropriés ou bien auprès
des revendeurs qui fournissent ce service. Élimi-
ner séparément une batterie permet d'éviter les
possibles effets négatifs sur l’environnement et
sur la santé de l'homme dérivant d’une élimina-
tion inappropriée et permet de récupérer et de
recycler les matériaux dont elle est composée,
avec comme conséquence d'importantes écono-
mies d'énergies et de ressources. Pour souligner
l’obligation d'éliminer séparément les batteries,
la pile contient le symbole de la poubelle barrée.
L'élimination abusive du produit de la part de
l’utilisateur entraîne l’application des sanctions
administratives prévues par la norme en vigueur.
Le symbole de la poubelle barrée pré-
sente sur l’étiquette de l'équipement
indique que le produit ne doit pas être
jeté comme déchet non trié et qu’il
doit être envoyé à des structures de
tri en vue de sa récupération et de son
recyclage.
Conformément à l’article 13 du décret législatif
n° 151 du 25 juillet 2005 portant application de la
directive 2002/96/CE du 23 février 2003 relative
aux déchets d’équipements électriques et élec-
troniques relative aux mesures et procédures
visant à prévenir la production de déchets
d’équipements électriques et électroniques,
appelés DEEE, favorisant la réutilisation, le recy-
clage et d’autres formes de valorisation afin de
réduire la quantité à envoyer pour élimination et
d’améliorer l’intervention des sujets participant
au cycle de vie de ces produits.
