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Appendix
F. Vous ne pouvez retirer aucune marque de droits d’auteur, marque de com-
merce ou autre ni aucune identi
fi
cation de produit des Logiciels et vous devez
reproduire et inclure toutes ces notices ou identi
fi
cations de produit sur toutes
les copies des Logiciels.
Vous ne pouvez assembler en sens inverse, compiler en sens inverse ni retracer
les Logiciels ni aucune de leurs copies, de façon électronique ou mécanique, en
tout ou en partie.
Vous ne pouvez utiliser, copier, modi
fi
er, altérer ni céder les Logiciels ni aucune
de leurs copies, en tout ou en partie, à l’exception de ce qui est expressément
stipulé dans ce contrat.
Si vous cédez la possession de toute copie ou de tout Logiciel à une autre partie,
à l’exception de ce qui est autorisé au paragraphe E ci-dessus, votre licence est
automatiquement résiliée.
Termes, clauses et conditions
Cette licence n’est effective que pour la durée de possession ou de crédit-bail du
Produit, à moins d’une résiliation antérieure. Vous pouvez résilier cette licence à
tout moment en détruisant, à vos frais, les Logiciels et la documentation les ac-
compagnant avec toutes leurs copies, sous quelque forme que ce soit. Cette
licence sera également résiliée, avec application immédiate, si les conditions de
résiliation dé
fi
nies ailleurs dans ce contrat se sont réalisées ou si vous ne re-
spectez pas les termes, clauses et conditions qui y sont contenues. Au moment
de la résiliation, vous acceptez de détruire, à vos frais, les Logiciels et la docu-
mentation les accompagnant avec toutes leurs copies, sous quelque forme que
ce soit.
Vous reconnaissez avoir lu ce contrat, en avoir compris toute la substance et
avoir accepté de respecter ses termes, clauses et conditions. Vous reconnaissez
en outre qu’ils sont la description complète et exclusive du contrat conclu entre
nous, contrat qui remplace et annule toute proposition ou contrat précédent, écrit
ou oral, et toute autre communication entre nous, relativement à l’objet du présent
contrat.
Contrat de licence d’usage limité
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2010/05/11 8:41:12
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