À propos des données de la
base de données de carte
!
Les modifications relatives aux routes,
rues/autoroutes, terrains, constructions et
autres éléments avant/pendant la période
de développement peuvent ne pas êtres pri-
ses en compte dans cette base de données.
Et bien sûr, les modifications survenant
après cette période ne sont pas prises en
compte dans la base de données.
!
Pour en savoir plus sur la couverture de la
carte de ce système de navigation, repor-
tez-vous aux informations données sur
notre site web.
!
Il est strictement interdit de reproduire et
d
’
utiliser quelque partie de la carte, partiel-
lement ou dans sa totalité, sous quelque
forme que ce soit, sans l
’
autorisation du
propriétaire des droits d
’
auteur.
!
Si les réglementations de la circulation rou-
tière ou les conditions locales diffèrent de
ces données, suivez les réglementations de
la circulation routière (tels que les pan-
neaux, indications, etc.) et conditions loca-
les (notamment des travaux et les
conditions météorologiques).
!
Les données de réglementations de la cir-
culation utilisées dans la base de données
de la carte s
’
appliquent uniquement aux
véhicules de tourisme de taille standard.
Notez que les réglementations concernant
les plus grands véhicules, les deux roues et
autres véhicules hors standard, ne sont
pas incluses dans la base de données.
Droits d
’
auteurs pour les
données d
’
Amérique du nord
1) Tele Atlasâ MultiNetâ North America data.
Pour la date d
’
entrée en vigueur, les droits
d
’
auteur pour Tele Atlasâ MultiNetâ North
America sont :
AVIS
ã
1984
–
2009 Tele Atlas. Tous droits réservés.
Ce matériel est exclusif et est sujet à la protec-
tion des droits d
’
auteur et aux autres droits
sur la propriété intellectuelle possédés ou
sous licence par Tele Atlas. Tele Atlas est un
distributeur autorisé de certains fichiers infor-
matiques de Statistics Canada sous le contrat
numéro 6776. Le produit comprend des infor-
mations copiées avec la permission de autori-
tés canadienne, y compris
ã
Canada Post
Corporation et GeoBaseâ, Tous droits réservés.
Le produit est approvisionné en partie par Geo-
graphy Division, Statistics Canada, 2006 Road
Network File (RNF), 92-500-XWE/XWF. L
’
inté-
gration des sources de données de Statistics
Canada dans ce produit ne dois pas être inter-
prétée comme partie d
’
un endossement de
Statistics Canada pour ce produit. L
’
utilisation
de ce matériel est sujet aux termes d
’
un ac-
cord de licence. Vous serez tenu responsable
pour toute copie non autorisée ou toute divul-
gation de ce matériel.
2) Pour la date d
’
entrée en vigueur, l
’
avis des
droits d
’
auteur pour les icônes des marques
tierces (les
“
icône de marque
”
) est situé sur le
manuel de l
’
utilisateur compris dans le pro-
duit licencié.
3) À la date d
’
entrée en vigueur, l
’
avis pour les
droits d
’
auteur avec le logo pour infoUSA, Inc.
est :
Data by
Copyright
2009
All Rights Reserved
C
4) Quant à la version de la carte, Tele Atlas.
Rel. 07/2008.
À propos de la base de données
Fr
29
Chapitre
Français
03
