REV-01-15
KD3114 / KD3115
Fabriqué et emballé en Chine /
Made and packaged in China
Importé par / Imported by NOVELCA
Québec, Canada G2E 5W2
NOTE : La présente liste de produits pourrait ne pas être à
jour. Veuillez vous référer plus spécifiquement au produit lui-
même (notamment, son emballage ou guide d’installation)
pour vous assurer qu’il est bel et bien visé par la présente
Garantie limitée.
NOTE : This product list may not be up to date. Please refer
to the product itself (namely the packaging or installation guide)
to make sure it is covered by this limited warranty.
9) lorsque les dommages, défectuosités, défauts ou autres
problèmes sont causés par :
a. un usage anormal du Produit ;
b. un entretien inadéquat du Produit ;
c. une mauvaise installation du Produit ou une installation
non-conforme au guide d’installation (s’il en existe un) ;
d. une modification, une réparation ou un démontage apporté
au Produit par une personne non autorisée par le détaillant
ou le fabricant ;
e. le transport par l’acheteur, son commettant, préposé ou
mandataire ;
f. une négligence de l’acheteur, son commettant, préposé ou
mandataire ;
g. un accident ;
h. un cas de force majeure (sont considérés comme étant des
cas de force majeure aux fins des présentes, notamment :
les catastrophesnaturelles, la foudre, les inondations, les
incendies, etc.) ;
i. tout événement non imputable au Produit lui-même.
En aucun cas le fabricant ou le détaillant ne peut être tenu
responsable de tout dommage extraordinaire, spécial, indirect,
accessoire ou consécutif résultant de l’utilisation ou de
l’incapacité d’utilisation du Produit. La responsabilité de ceux-ci
se limite au montant du prix de vente du Produit tel qu’indiqué sur
la facture et acquitté par l’acheteur lors de l’achat. Il est entendu
que ceci n’a pas pour effet de limiter, restreindre ou exclure la
protection accordée par la garantie légale.
VERSION FRANÇAISE ET VERSION ANGLAISE
En cas de conflits entre la version française et la version anglaise
du texte de la présente Garantie limitée, la version française a
préséance.
MODIFICATIONS
Le présent texte de garantie pourrait être modifié en tout temps.
Liste des produits TASSILI visés par la présente Garantie limitée
1) Toilettes
8) Meubles-lavabos
2) Sièges de toilette
9) Cabinets
3) Douches
10) Pharmacies
4) Portes de douche
11) Miroirs
5) Lavabos
12) Armoires
6) Vasques
13) Douchettes
7) Bains
14) Accessoires
f. a negligence by the purchaser, his employee, officer or repre-
sentative ;
g. an accident ;
h. a case of force majeure (are considered force majeure : natural
disasters, lightning, flood, fire, etc.) ;
i. any event that is not caused by the Product itself.
In no circumstances can the manufacturer or retailer be held
responsible for any extraordinary, special, indirect, accessory
or consecutive damages resulting from the use of or the incapacity
to use the Product. Their responsibility is limited to the sales price of
the Product as indicated on the invoice and paid by the purchaser at
the time of purchase. It is understood that this is not meant to limit,
restrict or exclude the protection given by the legal warranty.
FRENCH VERSION VS ENGLISH VERSION
In case of discrepancy between the French and the English versions
of the text of this limited warranty, the French version shall prevail.
MODIFICATIONS
The present warranty text is subject to change at any time. List of
TASSILI products covered under this limited warranty
1) Toilets
8) Vanities
2) Toilet seats
9) Cabinets
3) Showers
10) Medicine cabinets
4) Shower doors
11) Mirrors
5) Lavatories
12) Cupboards
6) Wash basins
13) Hand showers
7) Bath tubs
14) Accessories.
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