Yamaha MW10, Manual De Instrucciones

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL

MW10 Owner's Manual

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6. RESPONSABILITE LIMITEE

LA SEULE OBLIGATION DE YAMAHA AUX TERMES DES PRESENTES CONSISTE A VOUS AUTORISER A UTILISER CE LOGICIEL. EN AUCUN 
CAS YAMAHA NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE, PAR VOUS-MEME OU UNE AUTRE PERSONNE, DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE 
SOIT, NOTAMMENT ET DE MANIERE NON LIMITATIVE, DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS, DE 
FRAIS, PERTES DE BENEFICES, PERTES DE DONNEES OU D’AUTRES DOMMAGES RESULTANT DE L’UTILISATION CORRECTE OU 
INCORRECTE OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI YAMAHA OU UN DISTRIBUTEUR AGREE ONT ETE PREVENUS 
DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. Dans tous les cas, la responsabilité entière de Yamaha engagée à votre égard pour l’ensemble des 
dommages, pertes et causes d’actions (que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, délictuelle ou autre) ne saurait excéder le montant 
d’acquisition du LOGICIEL.

7. LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS

Des logiciels et données de fabricants tiers (« LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS ») peuvent être associés au LOGICIEL. Lorsque, dans la 
documentation imprimée ou les données électroniques accompagnant ce logiciel, Yamaha identifie un logiciel et des données comme étant un 
LOGICIEL DE FABRICANT TIERS, vous reconnaissez et acceptez que vous avez l’obligation de vous conformer aux dispositions de tout contrat 
fourni avec ce LOGICIEL DE FABRICANT TIERS, et que la partie tierce fournissant le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS est responsable de 
toute garantie ou responsabilité liée à ou résultant de ce dernier. Yamaha n’est en aucun cas responsable des LOGICIELS DE FABRICANTS 
TIERS ou de l’utilisation que vous en faites.

• Yamaha exclut toute garantie expresse portant sur des LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS. DE SURCROIT, YAMAHA EXCLUT 

EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE LIEE AU LOGICIEL DE FABRICANT TIERS, Y COMPRIS, DE MANIERE NON 
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER LE 
CONCERNANT. 

• Yamaha ne vous fournira aucun service ni maintenance concernant le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS.

• En aucun cas Yamaha ne pourra être tenu responsable, par vous-même ou une autre personne, de quelque dommage que ce soit, 

notamment et de manière non limitative, de dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs, de frais, pertes de bénéfices, 
pertes de données ou d’autres dommages résultant de l’utilisation correcte ou incorrecte ou de l’impossibilité d’utiliser le LOGICIEL DE 
FABRICANT TIERS.

8. REMARQUE GENERALE

Le présent contrat est régi par le droit japonais, à la lumière duquel il doit être interprété, sans qu’il soit fait référence aux conflits des principes 
de loi. Conflits et procédures sont de la compétence du tribunal de première instance de Tokyo, au Japon. Si pour une quelconque raison, un 
tribunal compétent décrète que l’une des dispositions de ce contrat est inapplicable, le reste du présent contrat restera en vigueur. 

9. CONTRAT COMPLET

Ce document constitue le contrat complet passé entre les parties relativement à l’utilisation du LOGICIEL et de toute documentation imprimée 
l’accompagnant, et remplace tous les accords ou contrats antérieurs, écrits ou oraux, portant sur l’objet du présent accord. Aucun avenant ni 
aucune révision du présent contrat n’auront force obligatoire s’ils ne sont pas couchés par écrit et revêtus de la signature d’un représentant 
Yamaha agréé. 

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